Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
/
CHANSON DU MIDI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHANSON DU MIDI
LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3364497
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHANSON DU MIDI de LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CHANSON DU MIDI

Déposée le 6 juin 2005 par la société LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANSON DU MIDI »

Le déposant est la société LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 12, AVENUE EDOUARD BONNAFE,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 840 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DE RIEUTORT domicilié(e) 12 AVENUE EDOUARD BONNAFE,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MAZETS


LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 12, AVENUE EDOUARD BONNAFE,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France - SIREN 401840541


LES COTEAUX DE RIEUTORT - 12 AVENUE EDOUARD BONNAFE,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431707 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vins.